Présentation de l'Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2022)
11 janvier 2023
C'est avec plaisir que le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) annoncent la publication de l'Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2022). L'EPTC 2 (2022) remplace l'EPTC 2 (2018) comme politique officielle des trois organismes fédéraux de financement de la recherche (les organismes) en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains.
Les révisions de l'EPTC 2 comprennent des lignes directrices sur les thèmes d'éthique de la recherche suivants :
- Le consentement élargi au stockage des données et à la conservation du matériel biologique humain pour des recherches futures non déterminées (chapitres 3 et 12);
- La simplification de l'évaluation de l'éthique de la recherche relevant de plusieurs autorités qui comporte un risque minimal (chapitre 8);
- La recherche avec des cellules souches totipotentes (chapitre 12);
- L'évaluation de la recherche avec des lignées cellulaires (chapitre 12).
Le Groupe en éthique de la recherche (GER) est responsable de l'évolution de l'EPTC 2, qui est un document vivant créé par les organismes et révisé périodiquement. Ces révisions reflètent les priorités identifiées par le GER et les organismes, les délibérations entre le GER et ses sous-comités spéciaux, et les commentaires reçus lors de la consultation publique 2021 (juin à octobre 2021).
Un résumé des changements retrouvés dans l'EPTC 2 (2022) est disponible sur le site web du GER. En réponse aux besoins de la communauté de recherche, le Secrétariat sur la conduite responsable de la recherche et le GER élaboreront des interprétations ou des lignes directrices supplémentaires pour accompagner l'EPTC 2 (2022), si nécessaire.
Les prochaines initiatives importantes du Secrétariat comprennent l'examen de ses politiques du point de vue de l'équité, de la diversité et de l'inclusion (EDI), et l'élaboration de nouvelles lignes directrices et la mise à jour de lignes directrices existantes sur la recherche impliquant des communautés, terres et territoires autochtones, à la fois dans le Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (le Cadre de référence) et l'EPTC 2. Les organismes reconnaissent l'ampleur de l'engagement nécessaire pour aborder correctement les considérations relatives à la recherche avec des communautés et/ou des terres autochtones dans l'EPTC 2 et dans le Cadre de référence, et que ce travail important prendra du temps.
Il est à noter, pour ceux qui utilisent la version PDF de l'EPTC 2 (2022), que le nombre total de pages est nettement supérieur à celui de l'EPTC 2 (2018). Cela est dû à des ajustements de format qui, nous l'espérons, rendront la politique plus accessible.
La version en ligne de l'EPTC 2 (2022) est considérée comme la version officielle et reflète les modifications les plus récentes de la Politique. Des copies de l'EPTC 2 (2022) peuvent être imprimées ou téléchargées à partir du site web du GER.
Si vous avez des questions sur la mise à jour de la Politique, veuillez nous contacter à secretariat@srcr-scrr.gc.ca.
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